Natura 2000

En réponse au constat du Sommet de la Terre de Rio de Janeiro (1992), le réseau Natura 2000 a pour objectif de créer un réseau cohérent de sites écologiques afin de conserver la diversité biologique des territoires européens. Il vise à assurer la survie à long terme d’espèces et habitats à fort enjeu de conservation à l’échelle communautaire.

Missions du SPN

Le Muséum, en tant que Centre national de référence pour la nature, accompagne l’ensemble de la mise en œuvre des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Dans ce cadre, le SPN apporte un appui scientifique et technique au MEDDE sur la constitution du réseau Natura 2000 et la gestion, la validation et la diffusion des données associées aux sites. Il intervient en tant qu’expert national pour toute demande concernant la mise en œuvre du réseau national et veille à la cohérence scientifique et technique des informations contenues dans la base de données nationale dont il a la charge.

Le SPN intervient à plusieurs niveaux dans la mise en œuvre de Natura 2000 : à l’échelon européen, dans le cadre de demandes d’avis de la commission (analyse de rapports, validation des listes Sic, etc.) ou de participations aux groupes de travail communautaires Natura 2000. Au niveau national, afin d’apporter les éléments scientifiques nécessaires au MEDDE dans le cadre de contentieux ou d’études d’incidence Natura 2000 et de coordonner les expertises sur les problèmes d’interprétation des habitats. Au niveau régional, pour évaluer la pertinence de propositions de modification ou de création de sites complémentaires.

Concernant l’extension du réseau Natura 2000 en mer, le SPN est également chargé de rédiger des méthodologies pour l’identification des « grands secteurs » et des recommandations permettant la désignation des périmètres des futurs sites Natura 2000 au large.

Le SPN est également en charge du suivi de l’état de conservation des habitats et espèces ayant justifié la mise en place du réseau. A l’échelle des sites, cette mission se traduit par la mise en place de méthodes d’évaluation des habitats d’intérêt communautaires, base scientifique et outil d’aide à la gestion accessible à de nombreux opérateurs et gestionnaires de sites. A l’échelle du réseau, le SPN coordonne, pour transmission à la commission européenne, le bilan de l’état de conservation de la faune, la flore et des habitats d’intérêt communautaire, prévu par l’article 17 de la Directive « Habitats, faune, flore » ainsi que le rapport sur le statut et les tendances de tous les oiseaux régulièrement présents en France, prévu par l’article 12 de la directive Oiseaux. Le second de ces bilans globaux, actualisé tous les six ans, a été transmis en 2013.

Publications

Pour en savoir plus :

Présentation du programme sur le site de l'INPN
Natura2000 sur le site du MEDDE